Documents organisation des conseils de développement
Dans cet espace, vous pouvez retrouver et déposer les documents qui concernent l'organisation et la structuration des Conseils de développement : statuts, règlement intérieur, plaquettes de communication, rapports d'activités,...
Saisir une fiche de documents organisation
Axes de travail 2016 du Codepa
Axes de travail 2016 du Codepa
Lié à quel conseil ?
Pays d'Auray
Description
Vous pouvez retrouvez au travers de ces 14 fiches les axes de travail du Codepa : contexte, objectifs, moyens...
Bilan d'activité 2016-2017 du Conseil de développement de la métropole de Rennes
Bilan d'activité 2016-2017 du Conseil de développement de la métropole de Rennes
Lié à quel conseil ?
Métropole de Rennes
Adresse URL
http://www.codev-metropolerennes.bzh/nos-publications/bilan-dactivite-2016-2017.html?d=49&p=1&b=4
Thématiques
- Rapports d'activité
Description
Dans le contexte de la loi NOTRe, le Conseil de développement s?est transformé entre 2016 et 2017. Partant des acquis du CODESPAR, le nouveau Conseil de développement de la métropole de Rennes, le Codev, s?est installé en mars 2017. Au-delà de l?évolution institutionnelle, l?activité sur plusieurs dossiers et projets étant en continuité sur les 2 années, c?est un bilan 2016-2017 qui vous est présenté ici.
Bilan d'activité 2018 - CD Loudéac Communauté Bretagne Centre
Bilan d'activité 2018 - CD Loudéac Communauté Bretagne Centre
Lié à quel conseil ?
Loudéac Communauté Bretagne Centre
Thématiques
- Rapports d'activité
Brochure de présentation du CD du Pays de Vitré
Brochure de présentation du CD du Pays de Vitré
Lié à quel conseil ?
Pays de Vitré-Porte de Bretagne
CODESPAR - Bilan d'activité 2015
CODESPAR - Bilan d'activité 2015
Thématiques
- Rapports d'activité
Description
À travers ce rapport synthétique, vous découvrirez les travaux menés en 2015 au sein des projets, les temps forts de la vie institutionnelle et partenariale, les principaux partenariats institutionnels, l'investissement dans les réseaux, ainsi que la valorisation des travaux.
Charte de fonctionnement CD Couesnon Marches de Bretagne - 2018
Charte de fonctionnement CD Couesnon Marches de Bretagne - 2018
Lié à quel conseil ?
Couesnon Marches de Bretagne
Thématiques
- Statuts
Délibération EPCI Vallons de Haute Bretagne Communauté
Délibération EPCI Vallons de Haute Bretagne Communauté
Lié à quel conseil ?
Pays des Vallons de Vilaine
Délibération EPCIs - maintien CD Pays Vitré
Délibération EPCIs - maintien CD Pays Vitré
Lié à quel conseil ?
Pays de Vitré-Porte de Bretagne
Evolution du Conseil de développement 2017
Evolution du Conseil de développement 2017
Description
Le Conseil de développement de l'agglomération briochine et du pays de Saint-Brieuc réfléchit à son évolution, et à son articulation avec les échelles territoriales plus fines (intercommunales).
Film de présentation générale du Codepa
Film de présentation générale du Codepa
Lié à quel conseil ?
Pays d'Auray
Adresse URL
https://www.youtube.com/watch?v=M_5xmfHt1nk
Description
Le Codepa a réalisé un film de présentation générale, vous pouvez le retrouver sur "you tube" ou en suivant le lien précédent.
Installation du Conseil de développement de la métropole de Rennes (7 mars 2017)
Installation du Conseil de développement de la métropole de Rennes (7 mars 2017)
Lié à quel conseil ?
Métropole de Rennes
Thématiques
- Statuts
Description
Le Conseil de développement de la métropole de Rennes a été installé le 7 mars 2017. Il prend le relais du CODESPAR, tout en ayant revisité ses missions, son fonctionnement, sa composition.
L'essentiel de l'activité 2018 - Conseil de développement de la métropole de Rennes
L'essentiel de l'activité 2018 - Conseil de développement de la métropole de Rennes
Lié à quel conseil ?
Métropole de Rennes
Adresse URL
http://www.codev-metropolerennes.bzh/nos-publications/lessentiel-de-lactivite-2018.html?d=49&p=1&b=4
Thématiques
- Rapports d'activité
Description
À travers ce document synthétique, vous découvrirez l'essentiel de l'activité 2018 du Codev :
- comment le Codev a concrétisé sa seconde mission "être acteur du débat métropolitain",
- les travaux menés en 2018 au sein des projets,
- la mobilisation des membres et la communication,
- les principaux partenariats institutionnels,
- l'investissement dans les réseaux.
- comment le Codev a concrétisé sa seconde mission "être acteur du débat métropolitain",
- les travaux menés en 2018 au sein des projets,
- la mobilisation des membres et la communication,
- les principaux partenariats institutionnels,
- l'investissement dans les réseaux.
La société civile au coeur des Conseils de développement - Mémoire Anne-Lise BRISSON
La société civile au coeur des Conseils de développement - Mémoire Anne-Lise BRISSON
Description
Anne-Lise BRISSON a réalisé un stage de 4 mois pour les Conseils de développement bretons. Elle a étudié 5 Conseils de développement.
Son mémoire étudie dans quelles mesures, la société civile, au sein des Conseils de développement, est actrice de son territoire.
Son mémoire étudie dans quelles mesures, la société civile, au sein des Conseils de développement, est actrice de son territoire.
Le Conseil de développement de la métropole de Rennes en bref
Le Conseil de développement de la métropole de Rennes en bref
Lié à quel conseil ?
Métropole de Rennes
Description
Livret de présentation du Conseil de développement de la métropole de Rennes (installé depuis le 7 mars 2017).
Livret de bienvenue - CD Pays de Vitré
Livret de bienvenue - CD Pays de Vitré
Lié à quel conseil ?
Pays de Vitré-Porte de Bretagne
Description
Ce livret est destiné aux nouveaux arrivants dans le Conseil de Développement ainsi qu'à toute personne intéressée d'en savoir plus sur l'association (missions, fonctionnement, partenaires, etc).
Mutualisation du CD - Délibérations des EPCI du Pays de Vannes
Mutualisation du CD - Délibérations des EPCI du Pays de Vannes
Lié à quel conseil ?
Pays de Vannes
Description
Délibérations des Conseils communautaires des trois EPCI du territoire (tous soumis à l'article 88 de la loi NOTRe) actant la mutualisation du Conseil de Développement du Pays :
-Questembert Communauté
- Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
- Arc Sud Bretagne (CC Muzillac)
-Questembert Communauté
- Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
- Arc Sud Bretagne (CC Muzillac)
Plan d'actions 2018-2020 du Codepa
Plan d'actions 2018-2020 du Codepa
Lié à quel conseil ?
Pays d'Auray
Projet stratégique 2017-2021 du Conseil de développement de la métropole de Rennes
Projet stratégique 2017-2021 du Conseil de développement de la métropole de Rennes
Lié à quel conseil ?
Métropole de Rennes
Description
Ce document stratégique, validé le 11/09, synthétise les orientations définies pour le mandat 2017-2021. Coconstruit à partir des regards et expertises complémentaires des membres, il a vocation à constituer la base pluriannuelle de la démarche stratégique du Conseil et à servir de guide pour mener les différents travaux. Ce document n'est pas figé, il sera utilisé et concrétisé au fil du temps dans les travaux et restera actualisable selon le besoin.
Protocole de coopération entre EPCI, Pays et CD (pays d'Auray)
Protocole de coopération entre EPCI, Pays et CD (pays d'Auray)
Lié à quel conseil ?
Pays d'Auray
Description
Voici le protocole de coopération passé entre le Codepa et les instances EPCI et Pays, afin de clarifier le fonctionnement entre nos structures.
Rapport d'acitvité 2018 du Conseil de développement de la Métropole et du Pays de Brest
Rapport d'acitvité 2018 du Conseil de développement de la Métropole et du Pays de Brest
Lié à quel conseil ?
Métropole et Pays de Brest
Thématiques
- Rapports d'activité
Description
2018 est la première année de fonctionnement du Conseil de développement à l'échelle de l'ensemble des communautés de communes du Pays de Brest, de la Métropole et du Pôle métropolitain du Pays de Brest soit un territoire de 420000 habitants, 103 communes et 7 intercommunalités.
Rapport d'activité 2015 - CD Lorient
Rapport d'activité 2018
Rapport d'activité 2018 CD Couesnon Marches de Bretagne
Rapport d'activité 2018 CD Couesnon Marches de Bretagne
Lié à quel conseil ?
Couesnon Marches de Bretagne
Thématiques
- Rapports d'activité
Rapport d'activités 2015 - CD Pontivy
Rapport d'activités 2015 du Codepa
Rapport d'activités 2015 du Codepa
Thématiques
- Rapports d'activité
Description
Retrouvez dans ce document le rapport d'activités 2015 et les orientations 2016 du Codepa.
Rapport d'activités 2018 du Conseil de Développement du Pays d'Auray
Rapport d'activités 2018 du Conseil de Développement du Pays d'Auray
Lié à quel conseil ?
Pays d'Auray
Thématiques
- Rapports d'activité
Rapport d'activités 2019 CD Pays des Vallons de Vilaine
Rapport d'activités 2019 CD Pays des Vallons de Vilaine
Lié à quel conseil ?
Pays des Vallons de Vilaine
Adresse URL
https://www.paysdesvallonsdevilaine.fr/medias/sites/20/2020/03/rapport-dactivites-2019.pdf
Thématiques
- Rapports d'activité
Rapport d'activités 2019 CD Redon Agglomération
Rapport d'activités 2019 CD Redon Agglomération
Lié à quel conseil ?
Redon Agglomération
Adresse URL
https://36184e17-f2db-4e9a-8ce7-21b3649ce19d.filesusr.com/ugd/8d687f_e7dfcdfca8e444c082efcf7e998eb07d.pdf
Thématiques
- Rapports d'activité
Rapport d'activités CD pays de Vitré 2016
Rapport d'activités CD pays de Vitré 2016
Lié à quel conseil ?
Pays de Vitré-Porte de Bretagne
Thématiques
- Rapports d'activité
Rapport d?activités 2016 du Codepa : CD Pays d'Auray
Rapport d?activités 2016 du Codepa : CD Pays d'Auray
Lié à quel conseil ?
Pays d'Auray
Thématiques
- Rapports d'activité
Règlement intérieur du CD de Dinan Agglomération
Règlement intérieur du CD de Dinan Agglomération
Lié à quel conseil ?
Dinan Agglomération
Règles de fonctionnement du Conseil de développement du conseil de développement de la métropole de Rennes (juin 2017)
Règles de fonctionnement du Conseil de développement du conseil de développement de la métropole de Rennes (juin 2017)
Lié à quel conseil ?
Métropole de Rennes
Statuts - CD Pontivy
Statuts du Conseil de développement de Lannion-Trégor Communauté
Statuts du Conseil de développement de Lannion-Trégor Communauté
Lié à quel conseil ?
Lannion-Trégor Communauté
Thématiques
- Statuts
Synthèse des monographies (travaux étudiants)
Synthèse des monographies (travaux étudiants)
Description
Les étudiants du master Aménagement et Collectivités territoriales de Rennes 2 ont étudié 5 Conseils de développement bretons : ceux des pays de Vitré, Pontivy, Brocéliande, Morlaix et de Trégor (devenu CD de Lannion Trégor Communauté).
Vous trouverez ici les synthèses de leur travaux.
Vous trouverez ici les synthèses de leur travaux.
Un conseil de développement commun à la Métropole, au x EPCI et au Pays de Brest
Un conseil de développement commun à la Métropole, au x EPCI et au Pays de Brest
Lié à quel conseil ?
Métropole et Pays de Brest
Adresse URL
http://www.conseil-developpement-brest.fr/
Thématiques
- Statuts
Description
Lors de la réunion de bureau du Pôle métropolitain du Pays de Brest du 19 mai 2016, les présidents des communautés et de la Métropole ont décidé de se doter d?un conseil de développement commun comme le permet l?article 88 de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, et, par conséquent, de conforter le conseil de développement de la Métropole et du Pays de Brest.
rapport d'activité 2019 Conseil de développement Métropole et Pays de Brest
rapport d'activité 2019 Conseil de développement Métropole et Pays de Brest
Lié à quel conseil ?
Métropole et Pays de Brest
Description
Rapport d'activité 2019 du Conseil de développement et de la métropole du Pays de Brest